Conditions Générales de Vente (CGV) de ARTIZA CREATIONS

1. Présentation de l’entreprise

ARTIZA CREATIONS
Entreprise individuelle – Artisan
Siège social : 165 Ter route de Lagardelle, 31600 EAUNES
E-commerce : www.artizacreations.fr
Email : artiza.creation@gmail.com
Téléphone : 06 49 55 03 25

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes des produits et prestations proposés par ARTIZA CREATIONS via son site e-commerce.

3. Produits et Services

ARTIZA CREATIONS propose à la vente :

• Les Arkenstones
• Les Anges
• Les Talismans
• Les Bracelets
• Les Jeux de société
• Les Créations sur mesure

Chaque article est fabriqué à la main avec des matériaux de qualité. Les photos présentées sur le site sont non contractuelles et peuvent présenter de légères variations en raison du caractère artisanal des créations.

4. Prix et TVA

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). ARTIZA CREATIONS étant une entreprise individuelle non assujettie à la TVA (article 293 B du CGI), celle-ci n’est pas applicable sur les produits vendus.

5. Commandes

Le client passe commande via le site www.artizacreations.fr. Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.
Les commandes sur mesure feront l’objet d’un devis spécifique. La fabrication commencera après validation et paiement du devis.

6. Paiement

Les moyens de paiement acceptés sont :

• Virement bancaire
• Paypal
• Stripe
• Chèque (l’expédition se fera après encaissement)

7. Livraison

Les produits sont envoyés via :

• Colissimo
• Relais Colis

Les délais de livraison varient selon la destination et le transporteur. ARTIZA CREATIONS ne peut être tenue responsable des retards ou pertes liés aux services de livraison.

8. Rétractation et Retours

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande pour retourner un produit (hors articles sur mesure).
Le retour doit être effectué dans son emballage d’origine et en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du client.

9. Garanties et Responsabilité

Les produits sont conçus avec soin et vérifiés avant expédition. Cependant, ARTIZA CREATIONS ne peut être tenue responsable en cas d’usage inapproprié des articles.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site ARTIZA CREATIONS (textes, images, créations) sont protégés par les droits d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

11. Données personnelles

Les informations collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne seront jamais revendues à des tiers.

12. Litiges et droit applicable

En cas de litige, une solution à l’amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux français seront compétents.